Conditions générales de vente Atelier

1- Acceptation des conditions de vente :
le client reconnaît avoir pris pleinement connaissance des conditions de vente ci-dessous, qu’il accepte en cochant le bouton d’acceptation sur le formulaire de commande en ligne.
2- Contenu :
le contenu de chaque cahier ou fiche technique est variable ; il est précisé dans la fiche descriptive à côté de chaque vignette illustrative.
3- Cuisson des objets à peindre :
les modèles sont prévus pour être peints sur porcelaine et cuits en four de potier entre 750 et 850 °C. Si vous ne disposez pas de four céramique, pensez à vous rapprocher de potiers, clubs et associations pour faire cuire vos réalisations.
4- Prix :
Les prix sont exprimés en euros. TVA non applicable suivant l’article 293B du CGI.
5- Frais de port :
inclus dans le prix pour la France métropolitaine. Pour l’Outre-Mer et le reste du monde : 1,50 € supplémentaire par cahier
6- Délai de livraison :
votre commande est expédiée entre 2 à 7 jours ouvrables à réception de votre règlement. En cas de rupture de stocks, le délai vous sera précisé par mail dès réception de votre commande.
7- Paiement :
Règlement global à la commande, par chèque ou en ligne via le système Paypal.
8- Propriété intellectuelle :
Si vous souhaitez exposer sur le web une réalisation peinte d’après un cahier ou une fiche d’Isabelle Toret, merci de préciser : "peint d’après un cahier d’Isabelle Toret". Les dessins & modèles restent la propriété intellectuelle de leur auteur. Tous droits d’exploitation à des fins commerciales sont réservés.
9- Droits de reproduction d’un cahier :
toute duplication ou reproduction d’un cahier, en totalité ou partie, pour quelque usage et sous quelque forme que ce soit, est formellement interdite, sans autorisation écrite de l’auteur.
10- Litige :
en cas de litige, les juridictions compétences seront les juridictions du tribunal de Montpellier.
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